Mentions Légales
Mentions Légales de PokepokenomiTCG
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le site www.pokepokenomitcg.com (ci-après "le Site") est édité par :
1. Éditeur du Site
Nom de l'entreprise : PokepokenomiTCG
Forme juridique : SASU
Capital social : 4000€
Numéro SIRET : 988 029 955 00016
Numéro TVA intracommunautaire : FR58988029955
Siège social : 84 Avenue Médéric 93160 Noisy-Le-Grand
Téléphone : 06 60 54 87 44
Adresse e-mail : support@pokepokenomitcg.com
Directeur de la publication : VIDAK Sébastien
2. Hébergement du Site
Le Site est hébergé par : IONOS
Nom de l'hébergeur : IONOS
Adresse de l'hébergeur : 7 Place de la Gare BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
Numéro de téléphone de l'hébergeur : 09 70 80 89 11
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de PokepokenomiTCG ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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4. Collecte et traitement des données personnelles
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5. Responsabilité
Le site www.pokepokenomitcg.com a pour objectif de fournir des informations sur les produits de PokepokenomiTCG, cependant, PokepokenomiTCG ne pourra être tenu responsable pour des erreurs techniques, des interruptions temporaires du service, ou des informations erronées publiées sur le Site.
Les produits proposés sur le Site sont conformes à la législation française. PokepokenomiTCG ne saurait être responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits par le client.
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8. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de PokepokenomiTCG, sauf disposition contraire prévue par la loi.
9. Modifications des Mentions Légales
PokepokenomiTCG se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Toute modification sera publiée sur cette page et prendra effet immédiatement après leur mise en ligne.